Mentions légales

PRÉSENTATION DU SITE.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.passionitalia.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Corinne Chandon
Responsable publication : Corinne Chandon – Passionitalia – contact@passionitalia.fr
Le responsable publication est une personne morale.

Hébergeur OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Nom Commercial : Passionitalia

Dépot de marque Inpi : Numéro : 4006503

Numéro Siren : 520733742

Organisme de formation enregistré à la préfecture de Montpellier ( Hérault )

Numéro de déclaration d’activité : 91340772834

Adresse : Passionitalia Corinne Chandon – 59 rue Pioch de Boutonnet – N°19 – 34 090 Montpellier

Contact : contact@passionitalia.fr / téléphone : 06 64 37 64 09

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.

Corinne Chandon – Passionitalia est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, icônes, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Corinne Chandon – Passionitalia.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

DONNÉES PERSONNELLES.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.passionitalia.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.